Les règles concernant les titres de livres : droits et protection
En France, et dans de nombreux pays, les titres de livres ne sont généralement pas protégés par le droit d'auteur, sauf s'ils présentent une originalité particulière. Voici ce qu'il faut savoir :
5/8/20242 min read
Quand j’ai commencé à écrire mon livre, j’avais déjà un titre en tête. Pour moi, c’était une évidence, le point de départ de toute l’histoire. Mais en avançant dans l’écriture, j’ai réalisé qu’il ne collait plus vraiment au contenu. Et là, tout s’est compliqué : il fallait trouver un nouveau titre, le bon, celui qui serait la vitrine parfaite de mon roman. Pas question de se tromper, car un titre, c’est ce qui accroche le regard, ce qui intrigue, ce qui donne envie. Alors, j’ai cherché, cherché... et une question m’est venue : au fait, quelles sont les règles ? Un titre peut-il être protégé par le droit d’auteur ?
1. Pas de protection systématique
Le titre d’un livre doit être suffisamment original pour être protégé par le droit d’auteur. S'il est trop générique ou descriptif (Le Jardin, Histoire d'amour), il n'est pas considéré comme une création originale et peut être utilisé par d'autres.
2. Protection en cas d'originalité
Un titre peut être protégé s'il est :
Inhabituel ou inventif (L'Écume des jours de Boris Vian),
Étroitement lié à une œuvre célèbre (par exemple, Harry Potter et la Coupe de Feu),
Reconnu comme emblématique grâce à sa notoriété.
Cette protection est définie par l'article L. 112-4 du Code de la propriété intellectuelle, qui précise que :
"Le titre d'une œuvre de l'esprit, dès lors qu'il présente un caractère original, est protégé comme l'œuvre elle-même."
Cela signifie qu’un titre original bénéficie de la même protection que l’œuvre qu’il accompagne, à condition qu’il soit considéré comme une véritable création intellectuelle.
3. Risques de confusion commerciale
Même si un titre n'est pas protégé par le droit d'auteur, il peut être protégé par le droit des marques ou le droit de la concurrence. Si votre livre a un titre identique à un ouvrage existant, cela pourrait créer une confusion chez le public, en particulier si les œuvres visent le même marché ou public. Cela pourrait entraîner des litiges.
4. Conseils pratiques pour les titres de livres
Recherchez les titres existants : faites une recherche en ligne (sur des plateformes comme Amazon, FNAC ou Google Livres) pour voir si un titre similaire ou identique est déjà utilisé.
Soyez attentif au contexte : si un titre identique ou très similaire existe, réfléchissez à la manière dont cela pourrait affecter la perception de votre œuvre.
Ajoutez une touche personnelle : si un titre que vous aimez existe déjà, modifiez-le légèrement pour le rendre unique et éviter les malentendus.
Pour votre titre : tout comme pour votre livre, soyez original ! Un titre singulier et marquant permettra non seulement d’éviter les confusions ou les litiges, mais aussi de retenir l’attention de vos futurs lecteurs. Faites-en une véritable porte d’entrée vers l’univers que vous avez créé.